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Fragrance Intemporel

Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes effectuées sur le site FRAGRANCE INTEMPOREL.

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV par le client.

 1. Identité du vendeur

FRAGRANCE INTEMPOREL

Entreprise individuelle

Responsable : EI – FRAGRANCE INTEMPOREL

Adresse : 231 Rue Saint-Honoré; 75001 Paris, France.

Email : contact@fragranceintemporel.fr

Numéro SIRET : 910 378 413 00033

2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations de FRAGRANCE INTEMPOREL et de ses clients dans le cadre de la vente en ligne de vêtements et accessoires d’occasion.

3. Produits

Les produits proposés à la vente sont des articles d’occasion, soigneusement sélectionnés.

Chaque produit fait l’objet d’une description détaillée précisant :

  • l’état général de l’article

  • les éventuelles marques d’usage visibles

  • les caractéristiques essentielles

Les photographies sont les plus fidèles possibles mais n’ont pas de valeur contractuelle.

4. Disponibilité des produits

Les articles sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

La majorité des produits étant uniques, une fois la commande validée, l’article n’est plus disponible à la vente.

En cas d’indisponibilité exceptionnelle après commande, le client sera informé et remboursé dans les meilleurs délais.

5. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises.

FRAGRANCE INTEMPOREL se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans effet sur les commandes déjà validées.

Les frais de livraison sont indiqués lors du passage en caisse.

6. Commande

La commande est validée lorsque le client :

  • ajoute les articles à son panier

  • renseigne les informations nécessaires

  • valide le paiement

Un email de confirmation est envoyé après validation de la commande.

FRAGRANCE INTEMPOREL se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de litige antérieur avec le client ou de suspicion de fraude.

7. Paiement

Le paiement s’effectue en ligne via des plateformes de paiement sécurisées.

Les moyens de paiement acceptés sont indiqués lors de la validation de la commande.

FRAGRANCE INTEMPOREL ne conserve aucune donnée bancaire.

8. Livraison

Les commandes sont préparées dans un délai de 24 à 48 heures ouvrées, hors week-ends et jours fériés.

Les délais de livraison varient selon le transporteur et la destination.

FRAGRANCE INTEMPOREL ne saurait être tenue responsable des retards imputables au transporteur.

La livraison est effectuée à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.

9. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation.

Les articles retournés doivent :

  • être non portés

  • être retournés dans leur état d’origine

  • comporter leurs éléments d’identification

Les frais de retour sont à la charge du client, sauf indication contraire.

10. Retours et remboursements

Après réception et vérification des articles retournés, FRAGRANCE INTEMPOREL procédera au remboursement dans un délai maximum de 14 jours, via le moyen de paiement utilisé lors de la commande.

Les articles présentant des traces d’usage non conformes à l’état d’origine ne pourront pas être remboursés.

11. Responsabilité

FRAGRANCE INTEMPOREL ne saurait être tenue responsable des dommages indirects pouvant survenir du fait de l’achat des produits.

La responsabilité de FRAGRANCE INTEMPOREL est en tout état de cause limitée au montant de la commande.

12. Données personnelles

Les données personnelles collectées dans le cadre des commandes sont traitées conformément à la Politique de confidentialité disponible sur le site.

13. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site FRAGRANCE INTEMPOREL sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

14. Droit applicable et litiges

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.

À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

15. Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le client peut recourir à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu.

Les coordonnées du médiateur seront communiquées sur demande.

16. Modification des CGV

FRAGRANCE INTEMPOREL se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment.

Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.

Mise à jour

Dernière mise à jour : 05/02/2026

 

Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes effectuées sur le site FRAGRANCE INTEMPOREL.

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV par le client.

 
1. Identité du vendeur

FRAGRANCE INTEMPOREL

Entreprise individuelle

Responsable : EI – FRAGRANCE INTEMPOREL

Adresse : 231 Rue Saint-Honoré; 75001 Paris, France.

Email : contact@fragranceintemporel.fr

Numéro SIRET : 910 378 413 00033

2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations de FRAGRANCE INTEMPOREL et de ses clients dans le cadre de la vente en ligne de vêtements et accessoires d’occasion.

3. Produits

Les produits proposés à la vente sont des articles d’occasion, soigneusement sélectionnés.

Chaque produit fait l’objet d’une description détaillée précisant :

  • l’état général de l’article

  • les éventuelles marques d’usage visibles

  • les caractéristiques essentielles

Les photographies sont les plus fidèles possibles mais n’ont pas de valeur contractuelle.

4. Disponibilité des produits

Les articles sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

La majorité des produits étant uniques, une fois la commande validée, l’article n’est plus disponible à la vente.

En cas d’indisponibilité exceptionnelle après commande, le client sera informé et remboursé dans les meilleurs délais.

5. Prix

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Les frais de livraison sont indiqués lors du passage en caisse.

6. Commande

La commande est validée lorsque le client :

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  • renseigne les informations nécessaires

  • valide le paiement

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7. Paiement

Le paiement s’effectue en ligne via des plateformes de paiement sécurisées.

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8. Livraison

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Les délais de livraison varient selon le transporteur et la destination.

FRAGRANCE INTEMPOREL ne saurait être tenue responsable des retards imputables au transporteur.

La livraison est effectuée à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.

9. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation.

Les articles retournés doivent :

  • être non portés

  • être retournés dans leur état d’origine

  • comporter leurs éléments d’identification

Les frais de retour sont à la charge du client, sauf indication contraire.

10. Retours et remboursements

Après réception et vérification des articles retournés, FRAGRANCE INTEMPOREL procédera au remboursement dans un délai maximum de 14 jours, via le moyen de paiement utilisé lors de la commande.

Les articles présentant des traces d’usage non conformes à l’état d’origine ne pourront pas être remboursés.

11. Responsabilité

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La responsabilité de FRAGRANCE INTEMPOREL est en tout état de cause limitée au montant de la commande.

12. Données personnelles

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13. Propriété intellectuelle

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Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

14. Droit applicable et litiges

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À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

15. Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le client peut recourir à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu.

Les coordonnées du médiateur seront communiquées sur demande.

16. Modification des CGV

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Mise à jour

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Adresse : 231 Rue Saint-Honoré; 75001 Paris, France.

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Numéro SIRET : 910 378 413 00033

2. Objet

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3. Produits

Les produits proposés à la vente sont des articles d’occasion, soigneusement sélectionnés.

Chaque produit fait l’objet d’une description détaillée précisant :

  • l’état général de l’article

  • les éventuelles marques d’usage visibles

  • les caractéristiques essentielles

Les photographies sont les plus fidèles possibles mais n’ont pas de valeur contractuelle.

4. Disponibilité des produits

Les articles sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

La majorité des produits étant uniques, une fois la commande validée, l’article n’est plus disponible à la vente.

En cas d’indisponibilité exceptionnelle après commande, le client sera informé et remboursé dans les meilleurs délais.

5. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises.

FRAGRANCE INTEMPOREL se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans effet sur les commandes déjà validées.

Les frais de livraison sont indiqués lors du passage en caisse.

6. Commande

La commande est validée lorsque le client :

  • ajoute les articles à son panier

  • renseigne les informations nécessaires

  • valide le paiement

Un email de confirmation est envoyé après validation de la commande.

FRAGRANCE INTEMPOREL se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de litige antérieur avec le client ou de suspicion de fraude.

7. Paiement

Le paiement s’effectue en ligne via des plateformes de paiement sécurisées.

Les moyens de paiement acceptés sont indiqués lors de la validation de la commande.

FRAGRANCE INTEMPOREL ne conserve aucune donnée bancaire.

8. Livraison

Les commandes sont préparées dans un délai de 24 à 48 heures ouvrées, hors week-ends et jours fériés.

Les délais de livraison varient selon le transporteur et la destination.

FRAGRANCE INTEMPOREL ne saurait être tenue responsable des retards imputables au transporteur.

La livraison est effectuée à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.

9. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation.

Les articles retournés doivent :

  • être non portés

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Les frais de retour sont à la charge du client, sauf indication contraire.

10. Retours et remboursements

Après réception et vérification des articles retournés, FRAGRANCE INTEMPOREL procédera au remboursement dans un délai maximum de 14 jours, via le moyen de paiement utilisé lors de la commande.

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11. Responsabilité

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12. Données personnelles

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15. Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le client peut recourir à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu.

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16. Modification des CGV

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Mise à jour

Dernière mise à jour : 05/02/2026